Déposée le 22 octobre 1979 par SCAPA PORRITT LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SPARTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SCAPA PORRITT LIMITED domicilié(e) (société britannique) Cartmell Road, Blackburn, Lancashire BB2 2SZ (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.
La marque SPARTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028
Feutres et tissus, tous compris dans la classe 7, agrafes à pinces destinées à être utilisées avec ces feutres et ces tissus, tous destinées avec ces feutres et ces tissus, tous destinés à être utilisés avec des machines de fabrication de papier, de fabrication de carton, de tubes et tuyaux en amiante;ciment, de feuilles ou de plaques, et autres machines analogues, pièces détachées et accessoires compris dans la classe 7, pour toutes ces machines, feutres pour presses compris dans la classe 7.Tissus, étoffes, toiles et analogues en matières textiles, tissus filtrants.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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